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Marques déposées par DEPARTEMENT DU RHONE
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Terres humaines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres humaines
DEPARTEMENT DU RHONE, Collectivité du Rhône

Numéro de dépôt :
3991376
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2023
Terres humaines de DEPARTEMENT DU RHONE

Présentation de la marque Terres humaines

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par DEPARTEMENT DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres humaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est DEPARTEMENT DU RHONE, Collectivité du Rhône domicilié(e) 29-31 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Terres humaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 14 16 18 19 20 21 24 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres humaines est expirée depuis le 19 mars 2023.

DEPARTEMENT DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : RHÔNE , RHÔNE + , MUSEE DES CONFLUENCES , Origines-les récits du monde , Sociétés - le théâtre des hommes , WEB NAPPERON , LES SENTIERS DU RHÔNE , webnapperon , LES AILES DE LA SOIE , RHÔNE PLUS


DEPARTEMENT DU RHONE, Collectivité du Rhône - 29-31 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 19 septembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°609454 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Statues, statuettes en métaux communs ; minerais ;

Supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; cassettes vidéo ; CD-ROM ; logiciels ; disques acoustiques ;

Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; colliers, bagues ; bracelets (bijouterie), pendentifs, bijoux ethniques, broches, montres, boucles d'oreilles, statues et statuettes en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; revues ; revues professionnelles ; périodiques ; journaux ; magazines ; collections de revues ; livres ; cartes postales ; affiches ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; articles de maroquinerie, à savoir : sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; trousses et pochettes de voyages en matière textile ou en cuir ;

Statues et statuettes en pierre et en marbre ;

Cadres ; statues et statuettes en bois, cire, plâtre et matière plastique ;

Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; statues ou statuettes en porcelaine, terre cuite ou verre ; verres (récipients), tasses, carafes, sous-verre, dessous de bouteilles ; mugs, assiettes, coupelles, plats non en matières précieuses ; verres, tasses, carafes, sous-verres, dessous de bouteilles, mugs, assiettes, coupelles, plats en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Conception, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages et de concours , à but culturel, de divertissement éducatif et à but sportif ; formation ; conception, production, post-production, montage et mixage de programmes audiovisuels, de fils cinématographiques pour le cinéma et la télévision, et de programmes radiophoniques ; divertissement, à savoir divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information en matière de divertissement ; édition et/ ou publication de livres, de revues, de textes, de textes musicaux, et d'images (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.